Je l’ai touché dans le désordre 

Bonjour


C'est ta façon d'interprété les choses et les textes,  tu ai bien sur libre de le faire,  face a une situation ce que dira un gendarme ira a l'inverse de ce que dira un autre, ils jouent a mes yeux trop souvent sur le fait qu'ils sont assermenté ( dans le sens ce que je dit est loi !!  )  pour intimidé le  possible contrevenant !!

Mais  comme dans ton exemple sur le gilet, il ne ta pas verbalisé, c'est qu'il ne le pouvait pas !! 

Comme mon intervention initial était " peut ton être verbalisé si nous avons en supplément de celui en cours de validité un autre jeu de feux  eux périmés" 
Il ni a plus de doutes sur ce point, la réponse est non !!

valeur juridique ou pas, elle  est faite par les services information de  la Gendarmerie, avec une entête et un numéro de réponse je doute fort qu'un tribunal irait à l'encontre d'un tel écrit officiel , et de plus il faudrait un article de réglement qui le situle clairement, ce que personne na encore aujourd'hui trouver !!  et pour preuve cette réponse

Réponse que j'ai imprimer et qui rejoint les documents  pouvant être utile en cas de contrôle ou autre , si d'autres ici sont intéressés je vous fait parvenir  l'original en MP 

  Bonjour
Il me semble que cette controverse est stérile pour ne pas employer un autre mot , sur notre Forum de la classe internationale il faudrait plus tôt exprimer des règles simples et pleines de bon sens , donc à bord il doit y avoir que des équipements non périmés .

La confusion a même amené Michel , un grand homme d’expérience marine à écrire que les fumigènes à mains n’étaient plus obligatoires à bord en navigation côtière .

Peut de gendarmes maritime connaissent bien la réglementation, ils ont chacun leur interprétation de la réglementation...
Une fois un collègue se fait contrôler à plus de 2 miles il présente le carré de mousse pour la bouée à fer à cheval et hop recalé retour dans la bande des 2 miles... alors que c'est bien autorisé si on relis bien les textes...

Et puis la division 240 est tellement bien écrite qu'on peut l'interpréter comme on souhaite... déjà définir ce qu'est un abri et après on pourra discuter du reste...

"Un abri est un endroit de la côte ou tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance. Cette notion tient compte des conditions météorologiques du moment ainsi que des caractéristiques de l’engin, de l’embarcation ou du navire."

Une fois j'ai demandé aux aff mar si le phare des grands cardinaux était un abris, réponse non. Pourtant par mer calme avec un semi ride aucun souci pour venir débarquer et rembarquer sans assistance... Idem pour l'éolienne potentiellement...

Pour en revenir aux survies, j'avais regardé un peu le sujet à l'époque, et j'étais tombé sur un test réalisé avec plusieurs survies révisées et non révisées, et le résultat faisait un peu froid dans le dos à savoir que les survies révisées étaient plus défectueuses que les survies non révisées...

J'ai retrouvé ça rapidement (c'était pas cet article que j'avais trouvé à l'époque, mais celui la est pas mal du tout aussi) :
https://yannick-barbier.pagesperso-orange.fr/news/Fichiers_2017/Test_radeau_survie.pdf

Aujourd'hui les secours arrivent très rapidement sur zone, donc une des solutions les plus sur c'est de pouvoir les joindre le plus facilement possible, il existe tout un tas de solution VHF avec le boiton ASN bien paramétré, balise GPS...

Bonjour Philippe

Tu as raison mais pour moi, ce n'est pas tout à fait de la controverse stérile, c'est d'abord argumenter pour que chacun se fasse sa propre conviction et éviter, autant que possible, que des affirmations qui me semblent erronées sur le fondement (c'est mon point de vue et j'ose me qualifier de professionnel de l'administratif - j'en dirais pas autant en mécanique nautique  ) ne soient prises pour des "je l'ai lu sur le plus grand forum de pro qui s'appelle VCF donc c'est vrai" qui conduiraient un lecteur/plaisancier moyen à ne pas avoir suffisamment d'éclairage et qu'il adopte une pratique peut-être pas aussi souhaitable que cela mais qu'en effet, il est libre à chacun d'adopter.

Et j'avoue  que ce n'est pas parce que je n'ai pas été verbalisé lors de contrôles de gendarmerie sur route ou sur l'eau que pour autant j'en conclus que j'ai toujours tout fait bien dans les règles.

Cela reviendrais il pour toi a dire ( ou sous entendre )  que la réponse officielle ( N° de réponse et de dossier a  l'appui  )  des services de communication  officiel de la gendarmerie  sont emprunt de doutes et de valeurs  quand à leurs compétences  ??

C’est quand même assez rigolo de lire des gens qui se contredisent dans un seul post. Pas moins, me dire-vous, que de lire ces gens qui ré-écrivent la hiérarchie judiciaire de la République… Un mot me vient à l’esprit, controuvement (qui n’a pourtant rien à voir avec le verbe trouver).

Allez, je pars me perdre sur H&Ho, histoire de retrouver un peu de sérénité.

Michel : je ne suis pas aussi formel sur le fait que l’interdiction sorte du droit de l’environnement. La réponse du Gouvernement que tu cites concerne l’engin pyrotechnique une fois qu’il est périmé et considéré comme déchet. Pour s’en débarrasser, son classement en déchet dangereux, oblige le détenteur à l’envoyer dans une décharge habilitée à recevoir ce type de déchet. Depuis quelques années, la filière nautique s’est organisée pour les récupérer au travers d’éco-organismes chargés de ces sujets.

Bonjour Éric
Controuvement = action de controuver

Merci Éric d’enrichir mon petit savoir.

Pourquoi, j'ai lu que ça se faisait sans pb, sauf qu'en plus, ils pouvaient facturer la bouteille d'air comprimé, car elle aurait aussi une date de péremption .

A valider avant envois donc !

Et oui comme énormément de choses.  
Tout dépend de la manière dont on voit le verre. On peut dire aussi que c'est le prix de la sécurité.

Ma survie a 4 ans. Elle a été révisée l'année dernière.
Le conditionnement n'est plus tout à fait le même, en effet aujourd'hui son volume a augmenté.
Elle rentre toujours dans le coffre du cockpit mais avec moins d'aisance.
Cela ne devrait pas affecté son bon fonctionnement, enfin je l'espère.

Oui certes la mienne de 2010 a subit avec succès ses différentes révisions et est programmée jusqu'en 2025. Mais y a toujours une épée de Damoclès quand à l'état du flotteur !

Désolé Dominique mais une fois de plus tu fais une interprétation qui te va bien

C'est justement suite à ce contrôle il y a 4 ou 5 ans que j'ai relu (en fait lu pour être honnête) attentivement les écrits réglementaires et non simplement le feuillet avec les croix sur les équipements qui doivent être à bord en fonction de ta zone de navigation. Et le français étant ce qu'il est, les mots ayant la signification qu'ils ont, je me suis rendu compte que ce gendarme avait raison sur le fond (un jeune officier, je ne me souviens plus de son grade) et que sa remarque était pleine de bon sens et de prudence.

Quant à la verbalisation pour cette détention d'équipement périmé ce serait en effet un peu excessif, fort peu probable nous sommes d'accord.
Mais ... devant le juge ... sur contestation d'une telle verbalisation, pas sûr du tout que tu ais gain de cause tout simplement parce que le juge ne regardera pas le bon sens.
Il considérera les faits et uniquement les faits (détention à bord d'un équipement non conforme) et rendra sa conclusion/décision (cela contrevient ou non aux textes en vigueur).

Mais au-delà de toute considération "j'ai le droit ou pas le droit", moi ce qui me semble le plus important c'est que la présence d'un équipement non conforme peut "tromper" voire mettre en danger potentiellement si cet équipement ne réagit pas comme on l'attend. Toi tu sais que cet équipement là est périmé mais les autres ?
Et ne parlons pas de l'aubaine potentielle pour une compagnie d'assurance en cas d'accident si l'on constatait que des équipements de sécurité à bord n'étaient pas conformes.

Voilà ce sera ma dernière intervention sur ce post. Chacun assume ses actes et c'est heureux ainsi. Mais SVP n'affirmez pas que cela est sans aucun soucis et ne présente aucun risque. Certains pourraient le croire.

"Il considérera les faits et uniquement les faits (détention à bord d'un équipement non conforme) et rendra sa conclusion/décision (cela contrevient ou non aux textes en vigueur).

Faut il pour cela que le / les textes soit explicite sur la possibilité  et les raisons de cette verbalisation  lors du constat  de cette situation !!

Ce qui parait d'après la réponse des services d'informations asse clair quand a la réponse a cette question  !!

Ne nous dit on pas "  que nul n'est censé ignorer la loi"  ?? Qui plus  est si ce sont des  représentants des force de l'ordre  !!

Dominique, sans vouloir être désagréable, tout ce que tu racontes sur ce fil est absurde, mais pas moins que ce tu racontais sur la dérogation sur la vitesse des navires de liaison inter-îles dans le chenal de la Rochelle.

Libre à toi d’y croire, mais de grâce pas de prosélytisme sur VCF, il y a suffisamment d’autres lieux pour cela.

la sécurité , ca n'a pas de prix ... ce dicton commercial me fit quand même sourire ( jaune ) :

1490€ la survie hauturière 6p -24h ( déjà hauturier -24h, ca me semble bizarre, mais bon ! )
600€ la revision ...

avec un peu d'humour ( un peu juste ! ) c'est comme si une BMW X3 a 60.000€ , la révision était a 24000 €... mais la sécurité est importante, il y a des airbag , frein etc ...

au passage, les airbags, ca n'est jamais testé !